Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Scapolan Jean Luc
/
MERMET VERMOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERMET VERMOUT
M. Scapolan Jean Luc
M. Sevez Bernard

Numéro de dépôt :
4120646
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/09/2024
MERMET VERMOUT de Scapolan Jean Luc

Présentation de la marque MERMET VERMOUT

Déposée le 22 septembre 2014 par monsieur Scapolan Jean Luc et monsieur Sevez Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MERMET VERMOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Les déposants sont monsieur Scapolan Jean Luc domicilié(e) 100 les rives du lac - 73420 - VIVIERS DU LAC - France et monsieur Sevez Bernard domicilié(e) 195 rue du Villaret, la vigne - 73230 - SAINT ALBAN LEYSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Scapolan Jean Luc domicilié(e) 100 les rives du lac - 73420 - VIVIERS DU LAC - France.

La marque MERMET VERMOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERMET VERMOUT est expirée depuis le 22 septembre 2024.

Scapolan Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : REYNAUD VERMOUT


M. Scapolan Jean Luc - 100 les rives du lac - 73420 - VIVIERS DU LAC - France

M. Sevez Bernard - 195 rue du Villaret, la vigne - 73230 - SAINT ALBAN LEYSSE - France


M. Scapolan Jean Luc - 100 les rives du lac - 73420 - VIVIERS DU LAC - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664947 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.